03 84 25 23 90   

Compte-rendus et délibérations

 

Retrouvez ici les comptes-rendus et les délibérations des conseils communautaires.

 


Convocation au prochain Conseil Communautaire du 6 février 2020

 

Convocation au Conseil communautaire 

 

Conseil communautaire d’installation de la Communauté de communes Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Région d’Orgelet se déroulera le :

 

Jeudi 6 Février  2020 à 18 h 

A la Salle des Fêtes  1 avenue Jean Jaurès - 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE

 

../medias/Convocation-2eme-CCaire.pdf 

 

 

Délibérations

2019

  • 12 Décembre 2019 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 14 Novembre 2019 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 26 septembre 2019 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 19 juin 2019 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 4 avril 2019 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 7 février 2019 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier

2018

  • 13 décembre 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 29 novembre 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 20 septembre 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 28 juin 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 5 avril 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 8 mars 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier
  • 25 janvier 2018 - Voir le résumé - Ouvrir le fichier

2017

2016

2015

Compte-rendus

2019

2018

2017


>> Archives

      

    

Horaires d'ouverture de la CCPL

Horaires de l’accueil et du standard téléphonique

Lundi au Vendredi de 9h00 à 12h00

Vendredi de 14h00 à 17h00

      

    

Horaires d'ouverture de la CCPL

Horaires de l’accueil et du standard téléphonique

Lundi au Vendredi de 9h00 à 12h00

Vendredi de 14h00 à 17h00

© 2018-2020 CC Pays des Lacs
Réalisation : Jordel Médias Agence Web