Le territoire

Présentation

Suite à la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) promulguée le 7.08.2015, les quatre  communautés de communes   « Jura Sud- Pays des Lacs-Petite Montagne – Région d’Orgelet »  ont fusionné au 1er janvier 2020.

“Une union réfléchie, et un désir de travailler ensemble dans une nouvelle Communauté de communes de 25 482 habitants pour 92 communes”

Située au sud du département du Jura, la nouvelle Communauté de communes couvre un territoire reconnu pour sa spécificité rurale et ses atouts touristiques. Il offre une nature préservée et une diversité de paysages : lacs et montagnes, rivières et cascades, ou encore reculées, belvédères, grottes… un réseau de bourgs qui apportent de nombreux services aux habitants.

Quatre bourgs-centres où sont maintenus et développés les services de proximité pour tous : Arinthod, Clairvaux-les-Lacs, Moirans-en-Montagne et Orgelet, ce dernier étant le siège social de la nouvelle intercommunalité. Chacun de ces quatre pôles est représenté par un binôme fort, composé d’un élu et d’un responsable administratif qui garantit le lien étroit et la circulation de l’information entre les habitants, les acteurs du territoire et le siège.

Le 14 janvier dernier, lors du 1er conseil communautaire, un nouvel exécutif a été élu. Quinze vice-présidents et 29 membres du bureau siègent provisoirement jusqu’aux élections municipales prévues en mars 2020, le conseil communautaire quant à lui est composé de 129 membres.

Après les élections municipales du mois de mars, le nouveau conseil communautaire composé de 116 délégués communautaires élira un nouveau bureau pour la durée du mandat (le nombre de sièges est en fonction des communes nouvelles).

Toutes les communes seront représentées par un délégué à l’exception de :

• Moirans–en–Montagne : 7 délégués  
• Orgelet : 5 délégués
• Clairvaux-les-Lacs : 5 délégués
•  Arinthod : 3 délégués
•  Thoirette-Coisia : 3 délégués
•  Val Suran : 2 délégués
•  Vaux-lès-Saint-Claude : 2 délégués
•  Lavancia-Épercy : 2 délégués
•  Pont-de-Poitte : 2 délégués
•  Aromas : 2 délégués
•   La Chailleuse : 2 délégués  

Téléchargez l'organigramme: ../medias/Organigrammes-VP-Bureau-et-fonctionnement.pdf

La nouvelle collectivité devrait désormais  s’appeler  Terre d’Emeraude Communauté. Ceci doit encore être validé par chaque conseil municipal d’ici le 15 avril 2020. Ce nom évoque de grands espaces verts et colorés et communauté exprime un lien fort entre les populations d’un même territoire.